Exécuter la loi

1789-1804

A. Guermazi, J.l. Le Quang, Virginie Martin aux Presses de la Sorbonne

Résumé de l’ouvrage

« Il ne suffit pas d’avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution […]. Que seraient les meilleures lois si elles n’étaient pas exécutées ? De pures abstractions ». Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu’a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l’exécution des lois. Comment s’assurer que tous les décrets votés par les Assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux) alors même que ces agents pluriels de l’actualisation des lois se permettent trop souvent d’en détourner la « lettre » ou d’en dévoyer « l’esprit » ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s’y conformer mais qui ne manquent jamais d’en contester la teneur ? Si déterminantes qu’elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d’un État de droit, ces questions n’ont jusqu’ici fait l’objet d’aucune étude systématique. Cet ouvrage collectif se propose d’esquisser les premières lignes d’une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d’un ensemble de jeunes chercheurs, il se propose d’interroger les mécanismes complexes de l’exécution de la loi en termes d’échelles, d’acteurs et de pratiques afin de questionner l’efficience du pouvoir exécutif en regard de l’effectivité des lois révolutionnaires.

29 mai 2018
  • Facebook
  • Facebook

Vos commentaires


Aucune réaction pour le moment.